CDC Biodiversité aux 11èmes Assises Nationales de la Biodiversité

05/11/2021

Mercredi 3 et jeudi 4 novembre 2021, CDC Biodiversité était présente aux 11e Assises nationales de la Biodiversité qui se déroulaient cette année à Lieusaint (77). Des équipes de CDC Biodiversité ont ainsi pu échanger sur le stand avec les participants, et ont animé trois ateliers thématiques en ligne et en présentiel au Théâtre Sénart.

De gauche à droite, Coline Philippe, Renaud Garbé, Mélanie Baudin, Clémentine Serieys, Valentine Noreve et Antoine Cadi © CDC Biodiversité

De gauche à droite, Coline Philippe, Renaud Garbé, Mélanie Baudin, Clémentine Serieys, Valentine Noreve et Antoine Cadi  © CDC Biodiversité

Bérangère Abba, secrétaire d’Etat auprès de la ministre de la Transition écologique chargée de la biodiversité, Sylvie Gustave Dit Duflo, présidente du CA d’OFB et Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France, ont ouvert cette 11ème édition des Assises nationales de la Biodiversité mercredi 3 novembre matin, lors de la séance de lancement.

© CDC Biodiversité

De nombreux échanges enrichissants sur le stand

Sur le stand, les équipes de CDC Biodiversité ont pu présenter l’activité et les outils développés par l’entreprise sur la compensation écologique, le programme Nature 2050, le Global Biodiversity Score pour les entreprises et les collectivités, les solutions pour la nature en ville et la Mission Économie de la Biodiversité.

Durant les deux journées des assises, Antoine Cadi, Isabelle Jullien-Chazal, Renaud Garbé, Suzanne Rihal, David Magnier, João Pereira Da Fonseca, Coline Philippe, Valentine Norève, Mélanie Baudin, Julie Tourron, Philomène Block et Clémentine Serieys ont eu de riches échanges avec les participants et les nombreux acteurs déjà engagés sur la préservation et la conservation de la biodiversité.

Trois ateliers thématiques organisés en ligne et en présentiel

1- Des outils en faveur de l’évaluation des impacts biodiversité des collectivités

Sophie Ménard animait un atelier en ligne © CDC Biodiversité

Sophie Ménard animait un atelier en ligne   © CDC Biodiversité

De 9h à 11h 30, Sophie Ménard, cheffe de projet de la Mission Économie de la Biodiversité, a animé un atelier exclusivement en ligne à propos des outils en faveur de l’évaluation des impacts biodiversité des collectivités.

Les intervenant de cette table ronde étaient Matthieu Delabie (OFB), Morgane Nicol (I4CE) et Laurence Gantzer (Région Grand Est).

L’objectif de cet atelier était de mettre en évidence la nécessité pour les acteurs, quels qu’ils soient, de disposer d’outils de mesure de leurs impacts sur la biodiversité du niveau national à l’échelle locale.

Matthieu Delabie a rappelé l’importance des outils pour la définition des enjeux des territoires et le rôle des régions notamment dans le financement, le dimensionnement, la conditionnalité des prêts ou des soutiens, ou encore la réalisation d’appels d’offres en faveur ou intégrant la biodiversité. Morgane Nicol a poursuivi en présentant la méthodologie d’évaluation climat des budgets des collectivités afin de souligner l’importance pour les décideurs publics de bénéficier d’un éclairage sur les conséquences environnementales de leurs choix. Elle a par ailleurs salué la complémentarité des travaux engagés par la Mission Économie de la Biodiversité pour ajouter une dimension biodiversité à celle du climat et ainsi arrêter de raisonner en silos. Un échange avec Sophie Ménard a ainsi permis de préciser les travaux en cours sur l’évaluation biodiversité des budgets des régions d’une part, et la mesure de l’empreinte biodiversité des collectivités territoriales d’autre part. Enfin, Laurence Gantzer a présenté concrètement les stratégies climat et biodiversité à l’échelle de la Région Grand Est en soulignant l’importance des outils d’évaluation des impacts pour la prise en compte, la réalisation de choix, et la mesure des résultats environnementaux du territoire.

2- Garantir la pérennité des mesures environnementales grâce à la sécurisation du foncier

De gauche à droite, Renaud Garbé, Jérôme Batisse, Marion Carré, Sébastien Mabile et Nicolas Lahogue     © CDC Biodiversité

De 11h à 12h30, Renaud Garbé, chef de projet naturaliste au sein de l’agence centrale de CDC Biodiversité, a animé l’atelier « Garantir la pérennité des mesures environnementales grâce à la sécurisation du foncier », en présentiel dans la salle Black Box. Les intervenants de cet atelier étaient Jérôme Batisse, expert foncier chez Dynamiques foncières, Samuel Busson, responsable d’études biodiversité et foncier au Cerema, Marion Carré, de la direction du Développement durable à la Société du Grand Paris, Nicolas Lahogue, maître d’œuvre en génie écologique chez Dervenn, et Sébastien Mabile, avocat associé chez SEATTLE Avocats et docteur en droit spécialisé environnement. Ils ont évoqué à travers leur retour d’expériences, les différents outils juridiques permettant la sécurisation foncière pour la mise en œuvre de mesures environnementales.

Renaud Garbé a rappelé, en introduction, le cadre législatif et l’absence de pérennité des mesures de compensation jusqu’en 2010. Par ailleurs, il a évoqué aussi la double pression foncière liée à l’urbanisation (l’artificialisation se concentrant surtout autour des grandes agglomérations et des littoraux) et à la recherche de sites de compensation ; notamment en contexte agricole (qui concentre les 2/3 de l’urbanisation). Il est revenu sur la nécessité de sécuriser le foncier qui est un gage de garantie pour la bonne mise en œuvre de mesures de compensation et les outils à cette fin, avec ou sans acquisition, les sites naturels de compensation ou encore la fiducie.

Samuel Busson est revenu sur l’ambition de la compensation et la complexité des obligations de moyens et de résultats, d’où l’importance de mettre l’accent sur l’évitement et la réduction en amont tout en garantissant aussi cette pérennité sur ces mesures.

Il a présenté 3 outils contractuels apportant une garantie de pérennité : le bail emphytéotique, la fiducie environnementale et l’obligation réelle environnementale.

Jérôme Batisse a évoqué les points positifs, négatifs, et les points d’intention de la maîtrise foncière. Il a prodigué plusieurs conseils en tant qu’expert foncier, sur la recherche foncière à bien anticiper, d’être réaliste sur la dureté foncière même si un site parait favorable et de bien travailler les indemnités pour l’efficience d’une contractualisation ; en soulignant un besoin constant de flexibilité à chacune des étapes de la sécurisation foncière.

Marion Carré a témoigné de l’expérience de la Société du Grand Paris en tant que maître d’ouvrage pour le projet du Grand Paris Express, et notamment la contractualisation des mesures environnementales. Elle a insisté sur les efforts déployés sur l’évitement et la réduction, avant de mettre en place la compensation des impacts résiduels. Elle a souligné les 3 axes directeurs de la compensation pour ce projet : la mutualisation des mesures de compensation entre les différentes lignes, la priorisation du foncier public pour les mesures de compensation et l’utilisation de végétaux sauvages et locaux.

Sébastien Mabile a, par la suite, fait un retour d’expérience sur les contrôles, en aval et en amont, des mesures de compensation, renforcés par de nouvelles exigences et de nouveaux outils. Il est également revenu sur les litiges autour des mesures de compensation.

Pour finir, Nicolas Lahogue a aussi fait un retour d’expérience sur le projet LGV BPL et ses 920 hectares de compensation répartis sur 239 sites. Il est revenu sur les principes de proximité et sécurisation et la co-réflexion menée avec ADE, la chambre d’agriculture et les associations locales dans ce projet.

3- Santé et biodiversité : nécessité d’une approche commune

Légende De gauche à droite, Renaud Garbé, Jérôme Batisse, Marion Carré, Sébastien Mabile et Nicolas Lahogue © CDC Biodiversité

© CDC Biodiversité

De 14h à 15h30, David Magnier, chargé des publications de la MEB a animé l’atelier « Santé et biodiversité : nécessité d’une approche commune », en Salle du Conseil. Les intervenants étaient Claire Lajaunie, chercheuse à l’INSERM (au Laboratoire Population Environnement Développement), Catherine Aubertin, directrice de recherche à l’IRD et au Museum national d’histoire naturelle et Pierre-Adrien Morinaux, chargé de mission environnement chez Pavillon Bleu et Teragir.

En introduction, David Magnier a évoqué les interactions et rétroactions qu’entretiennent santé et biodiversité, insistant sur l’importance de la préservation de la biodiversité pour pouvoir répondre aux enjeux de santé publique à venir. Il a aussi soulevé l’importance de l’opérationnalisation du droit et des interactions économiques liées aux enjeux de pleine santé.

Par la suite, Claire Lajaunie a présenté l’approche One Health ainsi qu’une chronologie de la progressive prise en compte des interactions entre santé animale (sauvage et domestique), santé humaine et de l’environnement. Elle a insisté sur la nécessité d’une approche holistique, systémique et prospective, intégrant les relations complexes entre espèces vivantes. Claire Lajaunie est revenue sur les leçons tirées de la pandémie : seule une action transdisciplinaire peut produire une réponse à la hauteur des enjeux.

Catherine Aubertin est intervenue pour revenir sur l’échec du marché jusqu’à présent à contribuer à préserver la nature, et notamment la biodiversité. Après avoir évoqué la notion de changements transformateurs auxquels nous invite l’IPBES (2019), elle est revenue sur les travaux d’Eloi Laurent et la nécessité de produire de nouveaux indicateurs tel que celui de la pleine santé. La boucle sociale-écologique que ce dernier propose dans ses travaux permet en effet d’intégrer santé des écosystèmes et santé humaine au sein d’un nouveau projet de société.

Dans la continuité de ces réflexions, Pierre-Adrien Morinaux a fait le parallèle entre biens communs et sports de nature. S’appuyant sur son travail de recherche en Seine-et-Marne, il a pu exemplifier les nombreux co-bénéfices entre santé humaine et santé des écosystèmes à travers la pratique des sports de nature. Pratiqués dans des espaces naturels riches d’une biodiversité dite ordinaire (bords de champs, chemins ruraux, etc.) et proches des agglomérations, ces sports de nature permettent la reconnexion et la réappropriation de la société avec son environnement naturel proche mais aussi la restauration écologique de ces espaces. Il a également rappelé plus longuement les nombreuses aménités fournies par la biodiversité et l’exposition aux éléments de nature : santé mentale, santé physique, sensibilisation, sentiment esthétique.

La 11ème édition des Assises Nationales de la Biodiversité s’est clôturée par une séance plénière en présence de Luc Abbadie, professeur d’écologie à la Sorbonne, Yann Wehrling, vice-président du Conseil régionale d’Ile-de-France chargé de la Transition écologique, Sophie Brocas (DGOM) et Sébastien Lecornu, ministre des Outre-Mer.

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