La compensation écologique en France : quelles orientations pour la recherche ?

Synthèse de la plateforme d’échange organisée par la Mission Économie de la Biodiversité de la Caisse des Dépôts le 18 juin 2014

Cahier Biodiv’2050 n°3

Synthèse de la plateforme d’échange organisée par la Mission Économie de la Biodiversité de la Caisse des Dépôts le 18 juin 2014

Sommaire de la publication

 

Introduction

1 La compensation écologique à travers le monde : un état des lieux
1.1 L’importance des étapes d’évitement et de réduction
1.2 Des champs d’application et des objectifs variés
1.3 Les méthodes d’estimation de l’équivalence écologique
1.4 Compensation à la demande ou compensation par l’offre ?
1.5 Les mesures compensatoires dans la durée
1.6 Contrôle et suivi des engagements

2 Les opérations expérimentales de compensation par l’offre en France : objectifs et premiers retours d’expérience
2.1 La compensation dans la séquence ERC
2.2 Expérimenter la compensation par l’offre en Franc
2.3 Les opérations expérimentales : cadrage et premiers retours d’expérience

3 Questions de recherche sur la compensation écologique en France
3.1 Quelle(s) biodiversité(s) faut-il compenser ?
3.2 Obligation de moyens ou obligation de résultats ?
3.3 Assurer l’équivalence écologique : quels indicateurs de biodiversité ?
3.4 États de référence et dynamique locale de la biodiversité
3.5 Anticiper les effets du changement climatique

4 Pistes de réflexion pour l’avenir
4.1 Prise en compte des étapes d’évitement et de réduction
4.2 Dimensionnement des mesures compensatoires
4.3 Mise en oeuvre des mesures compensatoires
4.4 Pérennisation des mesures compensatoires
4.5 Suivi et contrôle des mesures compensatoires

Conclusion

Références

 

 

 

 

RÉSUMÉ

La compensation écologique en France : quelles orientations pour la recherche ?

Synthèse de la plateforme d’échange organisée par la Mission Économie de la Biodiversité de la Caisse des Dépôts le 18 juin 2014

En complément des stratégies de restauration et de conservation (espaces et espèces protégés), les approches basées sur la compensation écologique des impacts des projets d’aménagement connaissent depuis plusieurs décennies un fort développement dans le monde.

La plateforme d’échange organisée à Paris le 18 juin 2014 par la MEB visait à proposer un bilan d’étape des travaux de la MEB autour de la compensation écologique, et à donner l’occasion d’une réflexion collective, à l’échelle nationale, pour la mise en œuvre de la doctrine ERC et le développement raisonné des activités de compensation.

Rassemblant quarante participants d’origines diverses – gestionnaires, collectivités, services de l’État, aménageurs, bureaux d’études, scientifiques et associations – elle s’est ouverte sur une série de présentations plénières, abordant successivement les premiers résultats d’une étude de la MEB sur les mécanismes de compensation écologique dans le monde ; une présentation des opérations expérimentales de compensation par l’offre en France ; et enfin une synthèse sur l’approche scientifique de la compensation écologique.