Objectif de Zéro Artificialisation Nette

Mise en œuvre à l’échelle des territoires

Biodiv’2050

Objectif Zéro Artificialisation Nette

Sommaire de la publication

Introduction
> Quelques repères autour de l’artificialisation
> Les impacts de l’artificialisation

COMPRENDRE – Lutter contre l’artificialisation et désartificialisation pour atteindre l’objectif de ZAN

> La lutte contre l’artificialisation

– Développer de nouveaux aménagements basés sur un besoin réel pour éviter de « sur-artificialiser »
– Mettre en place une densification viable par le renouvellement urbain
– Le développement de nouvelles formes urbaines plus denses

> La désartificialisation pour tendre vers l’objectif de ZA

– La déconstruction, premier pas de la trajectoire de désartificialisation
– La désimperméabilisation pour des impacts positifs sur le cycle de l’eau
– La dépollution des sols
– La réhabilitation de sols fonctionnels
– La végétalisation des sites

INVENTER – Leviers à mobiliser pour accompagner la mise en œuvre de ces mesures et atteindre l’objectif de ZAN

> L’implication des acteurs dans la lutte contre l’artificialisation
> Réflexions sur une évolution de la séquence ERC
> La planification territoriale en lien avec l’objectif de ZAN
> Les leviers fiscaux pour lutter contre l’artificialisation

RÉSUMÉ

Atteindre l’objectif de ZAN pour enrayer l’érosion de la biodiversité

N16-INITIATIVES-ZEROPHYTO-COUV

En France, l’artificialisation des sols est une cause majeure de diminution des surfaces naturelles, agricoles et forestières et participe donc activement à la dynamique d’effondrement de la biodiversité.

Pour faire face à cet enjeu, le plan biodiversité prévoit depuis 2018 « la limitation de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers pour atteindre l’objectif de zéro artificialisation nette ».

L’objectif de cette publication est d’accompagner les acteurs, en particulier publics, dans la mise en place d’outils afin de tendre vers l’objectif de ZAN.

Elle rassemble des propositions concrètes pour lutter contre l’artificialisation (via l’évaluation du besoin réel en construction, la densification, la réhabilitation des friches ou le renouvellement du bâti existant) et des mesures de désartificialisation (déconstruction, désimperméabilisation, dépollution, réhabilitation de sols fonctionnels et végétalisation des sites), afin de concourir à l’atteinte de l’objectif de Zéro artificialisation nette.

Édito

TRIBUNE

Marc Abadie

Ancien Président de CDC Biodiversité

CHEVASSUS-AU-LOUIS Bernard

Bernard Chevassus-au-Louis

Président d’Humanité et Biodiversité

Photographie officielle d'Emmanuelle Wargon, ministre deleguee chargee du Logement

Emmanuelle Wargon

Ministre déléguée chargée du Logement

Bérangère Abba

Bérangère Abba

Secrétaire d’État chargée de la Biodiversité